Déposée le 13 mars 2001 par DOUBET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPUNAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est DOUBET Philippe, domicilié(e) 15 Chemin de la Baronne, 06110 LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.
La marque SPUNAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPUNAIR est expirée depuis le 13 mars 2011.
DOUBET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : T.A.T.
DOUBET Philippe - 15 Chemin de la Baronne, 06110 LE CANNET - France
Cabinet BONNEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Serviettes imprégnées de lotion cosmétique Serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique ; serviettes imprégnées de lotion désinfectante à usage hygiènique Tampons à nettoyer ; chiffons de nettoyage Serviettes à démaquiller en matière textile.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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